Droit d'auteur et Marques de commerce sur le site Internet de Distech Controls inc.

Droit d'auteur
Marques de commerce
Utilisation du contenu


Droit d'auteur
Toutes les informations contenues dans les pages de ce site Internet international sont administrées sous le droit d'auteur de Distech Controls inc. 2008. Tous droits réservés. EC-Net, EC-BOS, EC-gfxProgram, EC-Program, EC-Configure, EC-Monitor, EC-Light, Lonwatcher 3, Londisplay 3 sont sous le droit d’auteur de Distech Controls inc. 2005.  Go Wireless, Stay Open est un droit d’auteur de Distech Controls inc. 2006.  Innovative Solutions for Greener Buildings est un droit d’auteur de Distech Controls inc. 2008. 


Marques de commerce
Distech Controls et le logo Distech Controls sont des marques de commerce enregistrées de Distech Controls. LONWORKS, LON, LNS, LONMARK, sont des marques de commerce provenant de Echelon Corporation;  Niagara Framework est une marque de commerce de Tridium, Inc.; BACnet est une marque de commerce enregistrée provenant de American Society of Heating, Refrigerating and Air-Conditioning Engineers; Modbus™ est une marque de commerce de AEG Schneider Corporation. Toutes les autres marques de commerce sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Tous les noms, mots, titres, phrases, logos, conception, graphiques, icônes et marques de commerce contenus sur le présent site Internet peuvent constituer des marques déposées enregistrées ou non enregistrées de Distech Controls inc. ou d’un quelconque tiers.


Utilisation du contenu
Tous le matériel présenté ou autrement accessible par le site Internet, incluant et sans restriction, le texte, les photographies, les images, les illustrations, les vidéos sonores, les visuels, les logiciels informatiques et codifications (collectivement, le contenu) est protégé par les lois sur les droits d'auteur en vigueur au Canada et pays étrangers subséquemment à toutes autres lois et sont la propriété de Distech Controls inc., ses concédants ou toute partie accréditée comme le fournisseur du contenu. De plus, le présent site Internet est protégé conformément à la loi en vigueur sur le droit d'auteur comme un travail collectif et/ou une compilation conformément aux lois Canadiennes et étrangères. Vous vous soumettez également à tous les avis de droit d'auteur additionnels, des informations et des restrictions sur/ou contenues dans tout contenu accédé via le site Internet. TOUTE UTILISATION, REPRODUCTION, CHANGEMENT, MODIFICATION, PRÉSENTATION PUBLIQUE OU EXPOSITION, TÉLÉCHARGEANT OU PUBLIANT SUR L'INTERNET, LA TRANSMISSION, LA REDISTRIBUTION OU TOUT AUTRES EXPLOITATIONS DU SITE INTERNET OU DE SON CONTENU, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT, AUTRES QU'EXPRESSÉMENT MENTIONNÉS, SONT INTERDITS SANS, AU PRÉALABLE, LA PERMISSION ÉCRITE de Distech Controls inc. Aucun contenu sur le site Internet ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit quelconque d'utiliser le contenu de Distech Controls inc. ou de tierce partie, sans la permission écrite de Distech Controls inc. ou le propriétaire respectif.